Editeur
Le site loree-paris.fr est édité par Delicium
www.delicium.fr
Siret : 51820075300011 – Adresse : 148 Avenue Henry Chéron 14000 Caen
Responsable de publication
…
Collecte et utilisation des données personnelles
Lorée Paris a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sur le traitement des données nominatives.
L’utilisateur du site est informé que, conformément aux dispositions de la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
Récépissé de déclaration N°XXXXXXX
Ce droit peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante : degourdon@loree-paris.com
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tous autres éléments constituant le site loree-paris.fr sont la propriété exclusive de Lorée Paris ou bien sont régulièrement exploités sous licence.
Par conséquent, toute reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Lorée Paris est prohibée et constitue un manquement aux dispositions du Code de propriété intellectuelle, ce qui pourrait donner lieu à d’éventuelles poursuites judiciaires pour faire cesser le trouble et sanctionner l’utilisateur qui contreviendrait à cette interdiction.
Cookies
L’utilisateur reconnaît avoir été avisé de l’implantation de cookies non permanents dans son ordinateur, destinés à enregistrer des informations non personnelles, en mémorisant certains paramètres, pour chaque session de visite du site.
Il reconnaît en outre être avisé de ce que son navigateur doit lui permettre d’accepter l’enregistrement de «cookies» par une configuration appropriée.
L’utilisateur a la possibilité de s’opposer ou d’accepter les cookies à tout moment. La plupart des navigateurs web les acceptent mais vous pouvez valablement modifier votre paramétrage et les refuser.
Liens hypertextes
Lorée Paris décline toute responsabilité pour le contenu des sites dont elle n’est pas l’éditrice et qui sont accessibles par lien hypertexte.
Les utilisateurs du site loree-paris.fr s’engagent à ne pas créer de lien hypertexte redirigeant vers ce site sans l’autorisation préalable et écrite de Lorée Paris.
Responsabilité
Lorée Paris décline toute responsabilité concernant le contenu, l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations mises en ligne sur le site loree-paris.fr. Lorée Paris ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de l’utilisation et de l’exploitation desdites informations qui en seraient faites par l’utilisateur.
En aucun cas la responsabilité de Lorée Paris ne saurait être mise en jeu du fait de l’utilisation de ce site ou d’un site relié par un hyperlien concernant les éventuels dommages directs ou indirects, spéciaux particuliers ou accessoires, les pertes de profits, dues à l’interruption des affaires, les pertes de programmes ou de données. Toute connexion à des sites extérieurs est aux risques et périls exclusifs de l’internaute.